Déposée le 29 mai 2007 par la société PROSUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELECTROPOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-27 du 6 juillet 2007.
Le déposant est la société PROSUD domicilié(e) ZA Entraigues - 05200 - EMBRUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 829 709 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROSUD, M. RARD Gilbert domicilié(e) ZA Entraigues - 05200 - EMBRUN - France.
La marque ELECTROPOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3503462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSUD - ZA Entraigues - 05200 - EMBRUN - France - SIREN 444829709
PROSUD, M. RARD Gilbert - ZA Entraigues - 05200 - EMBRUN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2017 n°2636455 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-01-05
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.
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